évaluation environnementale de class
L’étude suit le processus de planification environnementale approuvé pour une entreprise du groupe « B » selon les exigences du ministère des transports (MTO) évaluation environnementale de portée générale (ÉE de portée générale) pour les installations de transport provinciales et les autoroutes municipales (2024). Cela comprend l’évaluation des impacts potentiels des travaux du projet sur la zone d’étude et l’élaboration de mesures d’atténuation pour répondre aux préoccupations environnementales.
Le processus d’ÉE de portée générale comprend des possibilités continues de participation du public. Les commentaires peuvent être soumis à l’équipe du projet par téléphone ou par courrier électronique. Tous les commentaires reçus, a l’exception des renseignements personnels, feront partie du dossier public. Une fois les commentaires des parties prenantes reçus, les plans recommandés seront finalisés. À la fin de la conception préliminaire, un rapport d’étude environnementale sur les transports (TESR) sera préparé pour documenter l’étude du projet, notamment :
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Le TESR sera disponible pour une période d’examen public du 30 jours. À l’issue de la période de commentaires public de 30 jours et à condition qu’il n’y ait aucune préoccupation en suspens, le TESR sera disponible pour une période d’examen du MECP de 30 jours. Une fois terminée, l’étude sera considérée comme ayant satisfait aux exigences de la conception préliminaire du MTO, l’autorisation environnementale sera délivrée et le processus d’évaluation environnementale de portée générale et pourra passer à la conception détaillée.